Parcours Fiscalité des banques et établissements financiers
Ce parcours a pour objectif de former les participants à la maîtrise des règles fiscales spécifiques aux banques et établissements financiers. Dans un environnement réglementaire complexe et en constante évolution, il est essentiel que les professionnels du secteur comprennent en profondeur les diverses normes fiscales qui régissent leurs activités.
Les participants apprendront à :
-Comprendre la détermination du résultat fiscal : Ce module abordera les différentes composantes qui influencent le résultat fiscal des banques, telles que les produits financiers, les charges opérationnelles, et les provisions pour créances douteuses. Les participants acquerront les compétences nécessaires pour appliquer correctement les principes de comptabilité fiscale spécifiques au secteur, garantissant ainsi la conformité avec les exigences légales.
-Appliquer les règles de TVA : Les participants seront formés aux modalités d'application de la TVA aux opérations réalisées par les banques et établissements financiers. Ils apprendront à identifier les opérations soumises à la TVA et celles qui en sont exonérées, ainsi qu'à gérer les obligations déclaratives et de régularisation en matière de TVA, ce qui est crucial pour éviter les pénalités fiscales.
-Gérer l'imposition des produits d'épargne : Ce parcours mettra également l'accent sur la fiscalité des produits d'épargne offerts par les établissements financiers, tels que les comptes d'épargne, les certificats de dépôt et les produits d'investissement. Les participants développeront des compétences pour évaluer les implications fiscales associées à ces produits et comprendre les exonérations ou incitations fiscales disponibles.
L'objectif final est d'assurer une gestion fiscale efficace au sein des banques et établissements financiers, permettant à ces organisations de se conformer aux réglementations tout en optimisant leurs résultats financiers. Grâce à des outils pratiques et à une compréhension théorique approfondie, ce parcours vise à renforcer la capacité des participants à prendre des décisions éclairées et à élaborer des stratégies fiscales avantageuses pour leurs institutions.